1. RESPONSABILITÉ

[*] L'auteur d'un message ou d'un article est seul responsable des propos qu'il publie. 
[*] En cas de non respect de cette charte et des lois et réglementations en vigueur en France, l'auteur s'expose, au delà du simple retrait de son message, aux sanctions civiles ou pénales afférentes. 


2. RESTRICTIONS

Sont prohibés :

[*] Les messages à caractère ordurier, outrancier, outrageux, diffamatoires, violents, racistes, purement gratuits ou usurpant l'identité d'un tiers, et plus généralement tout message portant offense à l'intégrité de la personne.

[*] Les messages contenant des informations de nature promotionnelle ou publicitaire. 

[*] Les messages diffusant des numéros de téléphone et adresses e-mail non publiques sans l'autorisation des personnes concernées.


3. RÈGLES DE GESTION

Dans le cas où un message enfreindrait les règles édictées dans cette charte : 

[*] L'équipe modératrice se réserve le droit de modifier ou supprimer le message incriminé, de façon automatique ou après validation : nous vous rappelons en effet que l'exploitant peut avoir à répondre devant la justice du contenu des messages publiés. 
[*] L'équipe préviendra l'auteur par e-mail de cette modification ou suppression, dans la mesure du possible. 

Dans le cas où un auteur récidiverait : 

[*] L'équipe adressera un message d'avertissement à l'auteur. 

En cas de non respect de cet avertissement : 

[*] L'équipe se réserve la possibilité d'interdire définitivement l'auteur de toute nouvelle publication sur ce site. 

Nous vous rappelons que les messages ou les articles postés font l'objet d'un traitement automatique doublé d'une veille assurée par notre équipe. 

Ce site détient et conserve toutes données de nature à permettre l'identification des auteurs des messages et procède à l'archivage privé des messages postés. Ces informations ne pouvant être communiquées qu'à une autorité judiciaire dans le cadre d'un litige. 

4. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

[*] Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, les auteurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent exercer ce droit en envoyant un message à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Merci d'avoir pris le temps de lire ceci, 

Nous vous souhaitons de passer de bons moments parmi nous.

Le CA.